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Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-76 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'une employée de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-32 du 25 avril 2002 portant ouverture d'u...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-32 du 25 avril 2002 portant ouverture d'u...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-77 du 10 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'un secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-26 du 9 avril 2002 portant ouverture d'un...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-26 du 9 avril 2002 portant ouverture d'un...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-78 du 10 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'un comptable dans les Services Communaux (Service de Gestion des Personnels).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-27 du 10 avril 2002 portant ouverture d'u...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-27 du 10 avril 2002 portant ouverture d'u...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-79 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'une bibliothécaire dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-25 du 9 avril 2002 portant ouverture d'un...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-25 du 9 avril 2002 portant ouverture d'un...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-80 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'un gardien de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-30 du 18 avril 2002 portant ouverture d'u...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-30 du 18 avril 2002 portant ouverture d'u...
Journal n°7563
du 6 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-70 du 26 août 2002 portant nomination d'un factotum dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-57 du 29 novembre 1988 portant nomination d'...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-57 du 29 novembre 1988 portant nomination d'...
Journal n°7560
du 16 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-59 du 6 août 2002 portant nomination et titularisation d'un électricien éclairagiste scénique dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton - Espace Polyvalent).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 2002-06 du 8 mars 2002, portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un élect...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Arrêté Municipal n° 2002-37 du 27 mai 2002 portant nomination et titularisation d'un agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé parhorodateurs dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 2001-59 du 13 novembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un ag...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Arrêté Municipal n° 2002-38 du 27 mai 2002 portant nomination et titularisation d'une employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 2001-60 du 15 novembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une e...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
Arrêté Municipal n° 2002-33 du 8 mai 2002 portant nomination et titularisation d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 2001-61 du 15 novembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une g...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-17 du 15 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 2000-81 du 18 décembre 2000 portant nomination d'une Attachée principale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté ministériel n° 2000-191 du 7 avril 2000 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de déta...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2000-28 du 10 avril 2002 portant nomination et titularisation d'un Brigadier des surveillants dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 2001-45 du 17 septembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-19 du 20 mars 2002 portant nomination et titularisation d'un chef de service dans les Services Communaux(Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 2001-41 du 19 juillet 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un ch...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Arrêté Municipal n° 2002-16 du 27 février 2002 portant nomination et titularisation d'un agent dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 2001-42 du 30 juillet 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un age...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Arrêté Municipal n° 2002-3 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'un ouvrier professionnel 2ème catégorie dans les Services Communaux(Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton-Espace Polyvalent).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 2001-40 du 20 juillet 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un ou...